PV N°9
Approbation du PV n° 8 du 17.10.13
ORDRE DU JOUR
- Traitement du courrier
- Information
RAPPEL AUX CLUBS
1 - La Commission examinera la situation des joueuses inscrites sur la feuille de match avec présentation seulement d'une pièce d'identité et d'un certificat médical, sans qu'il soit besoin que des réserves préalables soient effectuées par le club adverse seulement dans ce cas de figure (uniquement pour le Football à 8). Pour toute autre infraction éventuelle l'application stricte des articles 141 bis et 142 des R.G. est obligatoire. La Commission jugera de leur recevabilité en 1ère instance. Cette vérification s'effectuera systématiquement.
2 -Le championnat Seniors Féminines est réservé exclusivement aux joueuses U16F à Seniors F.
3 - Application du barème financier à compter du 1er novembre 2013 : Une amende de 3 € sera infligée par licence manquante sur la feuille de match.
FEUILLE DE MATCH MANQUANTE
ORIGINAL DE LA FEUILLE DE MATCH MANQUANT
3ème parution – Amende financière de 31 €
• 1ère Division Féminines Seniors à 8 :
- T. FEMMES AUJOURD'HUI / SP. TOULON VAR 3 du 06.10.13 (51955.1)
Ce dossier sera traité sur le plan règlementaire lors de la prochaine réunion de la Commission.
DECISION
• N° 3 - SP. TOULON VAR 3 / JS BEAUSSETANNE 1, 1ère division Féminines Seniors à 8 du
13.10.13.
Joueuse de JS BEAUSSETANNE 1 inscrite sur la feuille de match sans présentation de licence.
Vu feuille de match,
Vu dossier informatique « club » de JS BEAUSSETANNE,
Attendu :
- que la joueuse CHAMBON Alisson de JS BEAUSSETANNE a participé à cette rencontre alors
qu’aucune demande de licence la concernant n’a été formulée à la date de cette rencontre du 13.10.13,
- qu’elle ne pouvait donc pas être inscrite sur la feuille de match,
La commission du Football féminin jugeant en 1ère instance dit : MATCH PERDU PAR PENALITE à JS BEAUSSETANNE 1, avec 0 point et amende de 50 € ainsi que l’homologation du score acquis sur le terrain de 14 à 0 en ce qui concerne SP.TOULON VAR 3 (art.79.6 et 65 des R.S du District).
MATCHES REPORTES
• 1ère Division Féminines Seniors à 8 :
Courrier de SIX FOURS LE BRUSC du 15.10.13 demandant le report du match SIX FOURS LE BRUSC 2 / T. FEMMES D'AUJOURD'HUI 2 du 16.10.13.
La Commission dit match à jouer le 27 octobre ou le 1er novembre 2013.
Le club de SIX FOURS LE BRUSC est prié de renvoyer une convocation au District ainsi qu'au club adverse.
• 2ème Division Féminines Seniors à 8 :
Courrier de TRANS du 30.09.13 demandant le report du match TRANS.S 1 / CALLAS CANTON du 06.10.13.
La commission dit match à jouer le 17 Novembre 2013.
Le club de TRANS est prié de renvoyer une convocation au District ainsi qu’au club adverse.
INFORMATION
La gestion du championnat de Football à 11 Var et Côte d’Azur (calendriers, discipline, et dossiers règlementaires) sera effectuée par le District du Var. La commission du football féminin demande aux secrétaires des clubs féminins désignés ci-après de communiquer le nom et n° de téléphone de leurs responsables féminines : RAMATUELLE FC, SP. TOULON VAR et JS BEAUSSETANNE.