PV N°12
Approbation du PV n° 11 du 15.11.12
ORDRE DU JOUR
- Informations
- Traitement des feuilles de matches
- Décision
- Informations pour les clubs
RAPPELS AUX CLUBS
1 - La Commission examinera la situation des joueuses inscrites sur la feuille de match avec présentation seulement d'une pièce d'identité et d'un certificat médical, sans qu'il soit besoin que des réserves préalables soient effectuées par le club adverse seulement dans ce cas de figure. Pour toute autre infraction éventuelle l'application stricte des articles 141 bis et 142 des R.G. est obligatoire. La Commission jugera de leur recevabilité en 1 ère instance. Cette vérification s'effectuera systématiquement.
2- – Le championnat Seniors Féminines est réservé exclusivement aux joueuses U16F à Seniors F.
3 – Application du barème financier à compter du 1er novembre 2012 : Une amende de 2 € sera infligée par licence manquante sur la feuille de match.
CORRESPONDANCE
- District de Provence : Adressant une invitation pour la réunion d’information sur le « football Féminin » organisée le jeudi 29 novembre 2012 à 18h30.
- T. FEMMES D’AUJOURD’HUI: Transmettant ses observations pour le match c/ CALLAS CANTON du 28.10.12, dossier n° 7.
DECISION
• N° 07 – T. FEMMES D'AUJOURD'HUI 1 / CALLAS CANTON 1, Féminines Seniors à 7 Poule .B. du 28.10.12.
Réclamation de CALLAS CANTON sur l’ensemble des joueuses de T. FEMMES D’AUJOURD’HUI 1 se présentant sans licence.
Vu feuille de match,
Vu réclamation d'après match de CALLAS CANTON enregistrée le 29.10.12 recevable en la forme,
Vu observations de T. FEMMES D'AUJOURD'HUI enregistrées le 16.11.12,
Vu dossier informatique des joueuses incriminées,
Attendu :
- que cette réclamation ne porte que sur la non présentation de licence des joueuses incriminées,
- que la joueuse HILLENBERGER Jessica de T. FEMMES D'AUJOURD'HUI est titulaire d'une licence
Senior F. "nouvelle" enregistrée le 18.10.12,
- que la joueuse REMY Priscilla de T. FEMMES D'AUJOURD'HUI est titulaire d'une licence U17 F.
"nouvelle" n° 2546629832 enregistrée le 20.09.12,
- que la joueuse PAU Solène de T. FEMMES D'AUJOURD'HUI est titulaire d'une licence U17 F.
"nouvelle" n° 2543814071 enregistrée le 20.09.12,
- que la joueuse BOUKRA Nawel de T. FEMMES D'AUJOURD'HUI est titulaire d'une U20 F.
"renouvellement" n° 1706250135 enregistrée le 20.09.12,
- que la joueuse BEN JEDDI Nuhed de T. FEMMES D'AUJOURD'HUI est titulaire d'une licence U20 F.
"renouvellement" n° 2543556417 enregistrée le 03.10.12,
- que la joueuse YAHIAOUI Karima de T. FEMMES D'AUJOURD'HUI est titulaire d'une licence U17 F.
"renouvellement" n° 2543875283 enregistrée le 17.09.12,
- que la joueuse KHOUISSI Samira de T. FEMMES D'AUJOURD'HUI est titulaire d'une licence U18 F.
"nouvelle" n° 1716228854 enregistrée le 20.09.12,
- que la joueuse GOMEZ Edwige de T. FEMMES D'AUJOURD'HUI est titulaire d'une licence Senior F.
"renouvellement" n° 1786214075 enregistrée le 11.09.12,
- qu'elles étaient qualifiées et pouvaient participer sans restriction à cette rencontre du 28.10.12,
- que la joueuse ROMDHANI Fériel de T. FEMMES D'AUJOURD'HUI est titulaire d'une licence U18 F.
"mutation hors période jusqu'au 04.10.13" enregistrée le 04.10.12,
- que T. FEMMES D'AUJOURD'HUI ne peut utiliser aucune joueuse mutée dans l'équipe Senior
Féminine à 7 Poule .B. étant en 7ème année d'infraction avec le statut de l'arbitrage (situation au 1er juin 2012 avec sanctions sportives applicables pour la saison 2012/2013),
- que la joueuse incriminée ne pouvait donc pas être inscrite sur la feuille de match (art. 34 des R.S. du District),
La Commission Féminine jugeant en 1 ère instance dit : MATCH PERDU PAR PENALITE à T. FEMMES D'AUJOURD'HUI 1, pour en porter le bénéfice à CALLAS CANTON 1 sur le score de 3 à 0.
Le droit de réclamation de 19 € est mis à la charge de T. FEMMES D'AUJOURD'HUI 1 (art. 187.1 des R.G.).
Licence manquante sur feuille de match
Amende financière de 2 €
Journée du 18.11.12
- LEGER Marie de VAL-BESSILLON (52684.1)
DESIDERATA SAISON 2012 – 2013
Clubs ne pouvant jouer que le DIMANCHE :
- LE VAL / BESSILLON
- T. FEMMES D'AUJOURD'HUI